CONTRAT
D’ÉDITION EN PARTAGE DE RISQUES
 L’auteur a écrit une œuvre originale et désire la publier en
collaboration avec la maison d’édition. Le manuscrit a alors été lu par l’éditeur et son comité de
lecture, le cas échéant, et ce dernier a accepté le contenu de
l’œuvre. Il en est résulté un accord écrit entre l’auteur et
l’éditeur soit le contrat en partage de risques. La notion de partage des risques implique l’engagement à mener,
en coopération, une activité commerciale d’édition, la mise en
commun de ressources en vue d’atteindre l’objectif particulier de la
publication du manuscrit, de sa diffusion et le partage des frais
encourus et des bénéfices susceptibles d’en résulter.
Le partage des frais encourus
Participation de l’éditeur
L’éditeur reçoit le manuscrit de l’auteur et s’occupe à ses frais
de la partie prépresse qui comprend le traitement informatique du
texte, la mise en page, l’intégration des corrections, la
préparation de la page couverture, la séparation des couleurs.
Lorsque le manuscrit est prêt à la satisfaction de l’éditeur et de
l’auteur, le tout est présenté à l’imprimeur choisi par l’éditeur.
Une fois sorti des presses, le livre est expédié à l'auteur et à
l'éditeur selon les quantités fixées au contrat et conformément à
l'entente prise.
L’éditeur, conjointement avec l’auteur prépare
un communiqué de presse et l’envoi de livres aux médias choisis
espérant des retombées. S’il y a lieu, l’auteur et l’éditeur
s’entendent sur un lancement éventuel. L’auteur fournit sa liste
d’invités de même que l’éditeur. Le partage des coûts reliés à cette
activité se fait 50/50 à moins de spécifications différentes
apparaissant au contrat.
Participation de l’auteur
L’auteur fournit le manuscrit, voit à sa
correction et à son approbation finale et défraie en partie les
coûts de publication du manuscrit. Ces coûts apparaissent
distinctement au contrat et représentent la part de l’auteur
demandée par l’éditeur. Si l’auteur désire faire paraître de la
publicité dans les médias, ces frais sont séparés moitié moitié.
Dans ce cas, l’auteur et l’éditeur s’entendent sur un plan de
communication. Étant donné, les coûts élevés de cette opération, il
est rare de faire paraître une annonce rémunérée dans les médias.
L’auteur et l’éditeur concentreront leur action sur les relations
publiques.
Versement des droits d’auteur
Au bout d’un an, l’éditeur fait part à son
auteur des ventes effectuées et verse ses droits à l’auteur. Il
réitère ce rapport deux années de suite à la condition que les
ventes soient suffisamment élevées.
Au bout de trois ans, l’éditeur envoie un bilan
définitif à l’auteur et lui demande ce qu’il désire faire des livres
restants. L’auteur peut alors se les procurer en entier moyennant un
coût minime, ou en partie, il peut également demander à l’éditeur
d’en disposer en les soldant, en les distribuant gratuitement et à
la limite en procédant au pilon, c’est-à-dire au recyclage du
papier.
Déduction des dépenses de l’auteur
Il est entendu que l’auteur peut déduire de ses
revenus, aux fins de l’impôt, tout intérêt payé sur un emprunt qu’il
aurait pris afin de réaliser ce projet d’édition; il pourra aussi
déduire également de ses revenus toutes ses dépenses reliées à son
investissement de même que ses pertes monétaires, ce qui lui permet
éventuellement de réduire celles-ci au minimum.
Avantages du contrat en partages de risques pour l’auteur
L’auteur a travaillé très fort et durant de
longues périodes pour écrire son livre, il a pu le faire lire par
ses proches qui l’ont aidé à le corriger et qui lui ont fait des
suggestions, il a peut-être même eu recours à une dactylographe pour
entrer les données de son livre et il l’a peut-être même fait
corriger professionnellement à ses frais par des correcteurs
spécialisés.
Il l’a soumis ensuite à différentes maisons d’édition qui l’ont
malheureusement refusé ce qui a laissé chez lui un sentiment de
frustration, d’insatisfaction et d’inachèvement. Il a peut-être même
envisagé par la suite de le publier à ses frais à compte d’auteur et
de s’occuper lui-même de toutes les démarches que cela suppose :
correction, mise en page, prépresse, imprimeur, dépôt légal,
distribution, ventes etc. Finalement, par un hasard de circonstances
ou autre, il l’a présenté à une maison spécialisée en aide à
l’édition susceptible de partager les risques d’édition avec lui,
Éditions pour tous, l’éditeur de vos rêves. Cette maison a accepté
de publier le livre moyennant participation financière de l’auteur.
Pour compenser l’apport financier fait par
l’auteur, Éditions pour tous remet gratuitement à l’auteur, en
fonction du tirage, une quantité de livres qui l’aideront à
rembourser sa mise lors du lancement; l’auteur reçoit aussi 20 % de
droits d’auteur ce qui constitue le double des droits versés
normalement par une maison d’édition subventionnée.
Grâce aux Éditions pour tous, l’auteur voit
donc ses efforts récompensés puisque son livre enfin se matérialise
devant lui et qu’il a une véritable existence propre : son manuscrit
original est maintenant devenu un livre, un produit intellectuel en
compétition avec les autres sur le marché qui peut aussi bien tomber
dans l’oubli que devenir un succès.
Selon les formalités d’usage dans le monde de
l’édition, le livre de l’auteur se retrouve déposé légalement à la
Bibliothèque et Archives Canada et à la Bibliothèque et Archives
nationales du Québec. Grâce à son numéro d’ISBN fourni par l’éditeur, le livre est répertoriable
à l’échelle mondiale. De plus, le livre est soumis à Distribution du
Nouveau Monde (DNM) (Librairie du Québec à Paris) pour diffusion
européenne.
En faisant affaire avec Éditions pour tous,
l’auteur peut compter sur une maison sérieuse et fiable, spécialisée
en aide à l’édition depuis maintenant 15 ans, qui comprend les
frustrations des auteurs de voir leur livre refusé par les maisons
d’édition subventionnées.
Le concept original développé par Éditions pour
tous constitue une alternative intéressante entre deux pôles : le
compte d’auteur à proprement parler et l’édition officielle faite
par les autres maisons d’édition subventionnées.
Le partage de risques offert par Éditions pour
tous, votre chemin le plus rapide et le plus professionnel pour
passer d’un manuscrit original au livre, votre livre.
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